BRIDGE CLUB CHAMALIEROIS
2, Avenue R. Bergougnan Chamalières
REGLEMENT INTERIEUR
I – Assemblée Générale
Tout membre ne pouvant assister à une Assemblée Générale peut se faire représenter par un autre membre du club. Il lui suffit pour cela de lui donner pouvoir. Le nombre de pouvoirs détenus par une même personne ne peut dépasser trois.
Les candidatures au conseil d’administration doivent être déposées trois jours francs avant midi, avant le jour de l’Assemblée Générale.
Tout administrateur coopté doit faire acte de candidature lors de l’Assemblée Générale qui suit sa cooptation. S’il est élu, son mandat se terminera à la date à laquelle serait venue à échéance celui de la personne qu’il remplace ( Article 14 des statuts).
II – Conseil d’Administration
Aucun membre du conseil d’administration ne peut siéger au sein d’un autre conseil d’administration de club de bridge, sans avoir démissionné ou mis fin naturellement à son mandat.
Tout candidat au conseil d’administration doit être licencié à la FFB par le canal du Bridge Club Chamaliérois.
En application de l’article 14 des statuts, en cas de vacance en cours d’exercice, tout membre du conseil d’administration peut proposer au Président la cooptation de n’importe quel adhérent éligible du club, en remplacement de la personne qui ne peut terminer son mandat. Cette cooptation est alors soumise au conseil d’administration par son Président et elle ne sera acceptée que si la majorité de ses membres l’approuve.
Pour chaque réunion du conseil d’administration, les membres doivent être convoqués par écrit au moins cinq jours à l’avance.
III – Commissions
Le conseil d’administration peut nommer en son sein, avec des membres adhérents ou des personnes extérieures retenues pour leur compétence, des commissions permanentes ou temporaires, destinées à préparer ou à suivre ( notamment en liaison avec le comité d’Auvergne de la FFB ) des questions générales ou particulières, relatives à des problèmes spécifiques ( compétitions, discipline…). Les travaux de ces commissions, aussi bien que l’avis émis par leurs membres, n’engagent le conseil d’administration qu’autant que celui-ci les approuve après en avoir délibéré, le rapporteur étant obligatoirement un membre du conseil d’administration.
IV – Bureau
- Le Président :
Son rôle est défini à l’article 19 des statuts.
- Le Secrétaire Général :
Il s’occupe de toutes les questions administratives financières et juridiques du club.
- Le Trésorier :
Il encaisse les recettes et acquitte les dépenses. Il présente les comptes annuels à l’adoption du conseil d’administration qui les soumet à son tour à l’Assemblée Générale. Il donne délégation au trésorier adjoint lorsqu’il s’absente ou pour une mission particulière. Il partage la signature avec le Président en ce qui concerne le domaine financier. Il fait toutes opérations de dépôts ou de retrait aux banques, chèques postaux ou caisse d’épargne. Il donne quittance et décharges. Il procède à tous achats nécessités par la bonne marche du club et décidés en conseil d’administration.
Il tient les registres et les livres comptables et expose à chaque séance du Bureau ou du Conseil d’Administration la situation financière. Avant chaque Assemblée Générale, il soumet ses comptes au vérificateur prévu à l’article 11 des statuts.
- Le Secrétaire :
Il assure la liaison entre le Président et les membres de l’association. Il adresse les convocations, rédige les procès-verbaux des réunions du Bureau, du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales.
Il tient le registre de comptes rendus des diverses réunions, celui-ci étant archivé au club.
V – Les exercices
Ils sont prévus pour une durée d’une année bridgesque : du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
VI – Cotisations
Des conditions particulières peuvent être votées en Assemblée Générale :
- Tarifs préférentiels pour les couples et pour les membres arrivés en cours d’année.
- Demi-tarif pour les juniors de moins de 25 ans
- Tarifs particuliers pour les élèves de l’école de bridge
VII – Vie sociale
Le Conseil d’Administration définit chaque début d’année, le programme des activités du club, tant régulières comme les tournois de régularité, qu’acycliques comme les tournois spéciaux ou les diverses manifestations. Il arrête également l’organisation matérielle des tournois et en confie la direction à un responsable qualifié.
Toute occupation des locaux sera placée sous la responsabilité d’un membre du club désigné par le Conseil d’Administration.
Si des parties libres sont organisées dans le club, elles sont placées sous la responsabilité d’un adhérent, membre ou non du conseil d’administration mais désigné par lui. Cette personne est chargée de l’ouverture, de la fermeture du club, et de l’encaissement des droits de table. Elle est également chargée de veiller à la bonne organisation des tables et au bon déroulement du jeu.
En cas de conflit entre membres du club, le Président saisit la commission des litiges prévue à l’article 23 des statuts et lui confie une mission de conciliation.
VIII – Ecole de bridge
Au sein du club, une école doit fonctionner et organiser des cours afin de donner à tous ses membres les moyens de progresser ou de se perfectionner.
Les cours sont placés sous la responsabilité d’un animateur pédagogique désigné par le Conseil d’Administration. Cet animateur présentera à la fin de l’exercice un rapport sur le fonctionnement de l’école de bridge.
Les cours seront les plus diversifiés possibles et seront dispensés par des enseignants agréés par la FFB.
L’école de bridge bénéficiera de toutes les installations, ainsi que du matériel du club, sous la responsabilité des enseignants. Les élèves de l’école de bridge doivent adhérer au club, notamment pour bénéficier de l’assurance « responsabilité civile » du club.
IX – Discipline
La plus grande courtoisie est de rigueur. Les incorrections de langage et de comportement ne sont pas admissibles.
L’honnêteté dans le jeu est exigée. Le silence absolu en cours de partie est obligatoire.
Les animateurs pédagogiques, les arbitres et les enseignants du bridge, s’interdisent, lorsqu’ils jouent les tournois de régularité, de pratiquer des « psychics ».
Les horaires de tournois doivent être scrupuleusement respectés.
L’appel à l’arbitre en cas de litige ou de non-connaissance d’un article du règlement doit faire partie des réactions normales de tout joueur.
Tout manquement à ces principes peut entraîner l’exclusion d’un membre du club, après saisine de la commission des litiges prévue à l’article 23 des statuts.
Chacun doit se sentir responsable de l’état matériel du club, et doit œuvrer pour préserver et améliorer l’image de marque du club.
X – Gestion courante
Les recettes
- Les cotisations et les licences :
N’importe quel membre du conseil d’administration est habilité à collecter ce type de recettes. Il remplira le bordereau adéquat au fur et à mesure des inscriptions qu’il enregistrera, permettant d’identifier les personnes avec leur n°FFB, les montants versés, ventilés dans les bonnes colonnes et le mode de versement, chèque ou espèces.
Le bordereau dûment rempli est remis au trésorier avec les chèques et les espèces s’il y a lieu.
- Les droits de table
Le Bureau désigne les personnes habilitées à collecter les droits de table des tournois.
Les collecteurs remplissent le bordereau prévu à cet effet, le vérifient, le signent, remettent les espèces et le bordereau au trésorier, ou au secrétaire général ou au président ou, en leur absence, à une personne du bureau.
Le trésorier ne peut pas participer à cette collecte.
Les dépenses :
Tous les achats doivent être justifiés par une facture.
Les salaires et charges sociales sont calculés par un membre du bureau désigné à cet effet, qui émet les fiches de paie, remplit les bordereaux des organismes sociaux, remet tous les documents correspondant au trésorier pour comptabilisation. Avant de procéder au paiement, tant des salaires que des charges sociales, il s’assure que la trésorerie nécessaire est disponible sur le compte bancaire.
XI – Date d’effet du présent règlement intérieur
Le présent règlement intérieur annule et remplace le précédent établi en septembre 1988.
Il prendra effet le jour de son adoption par l’Assemblée Générale.
Fait à Chamalières le 18 septembre 2008
La Présidente Le trésorier